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Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Marais.
Marais.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
École des filles.
École des filles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fontaines.
Fontaines.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Plan pour la construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Presbystère.
Presbystère.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Forêt communale.
Forêt communale.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
École primaire communale.
École primaire communale.
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
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