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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Gestion courante.
Gestion courante.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Folios 244 à 647
Folios 244 à 647
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 1 à 243
Folios 1 à 243
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Finances communales
Finances communales
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fiches de contrôle des cartes d’alimentation.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État civil
État civil
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Équipement et développement rural.
Équipement et développement rural.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Élus et séances.
Élus et séances.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections
Élections
Église.
Église.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
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