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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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1913-1922
1913-1922
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
1911-1954
1911-1954
1910-1949
1910-1949
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1910-1917
1910-1917
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Vaccinations.
Vaccinations.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
1905-1981
1905-1981
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1929
1900-1929
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
1899-1909
1899-1909
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
1895-1928
1895-1928
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1886-1910
1886-1910
Puits de la place publique.
Puits de la place publique.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
1883-1892
1883-1892
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
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