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Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Garde nationale.
Garde nationale.
Fournitures militaires.
Fournitures militaires.
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections.
États de sections.
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
État des immeubles par propriétaires (s.d., an VII) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, instructions (ans IX-XI).
Étangs.
Étangs.
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Emprunt forcé de l’an IV : rôles de perception, liste des citoyens de la commune en retard de payer l’emprunt.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École.
École.
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
Droits d’entrée des marchandises : Arrêt du Roi Henri IV
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