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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Télécommunications, mines de fer, carrières
Télécommunications, mines de fer, carrières
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Bois communaux.
Bois communaux.
Épizooties.
Épizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Défrichements.
Défrichements.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fiscalité.
Fiscalité.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Fiscalité.
Fiscalité.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Bétail.
Bétail.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Epizooties.
Epizooties.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Administration générale.
Administration générale.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétai...
Plan pour la construction d’un barrage d’irrigation sur la Veyle par l’association des propriétaires intéressés à l’arrosage des prairies de Crottet et de Replonges, vue 01.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Police locale.
Police locale.
Droits de place.
Droits de place.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
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