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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) opinion
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Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 25.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 24.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 23.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 22.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 21.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 20.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Première Guerre mondiale, vue 19.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 18.
Première Guerre mondiale, vue 17.
Première Guerre mondiale, vue 17.
Première Guerre mondiale, vue 16.
Première Guerre mondiale, vue 16.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 15.
Première Guerre mondiale, vue 14.
Première Guerre mondiale, vue 14.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 13.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 11.
Première Guerre mondiale, vue 10.
Première Guerre mondiale, vue 10.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 09.
Première Guerre mondiale, vue 08.
Première Guerre mondiale, vue 08.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 07.
Première Guerre mondiale, vue 06.
Première Guerre mondiale, vue 06.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 05.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 04.
Première Guerre mondiale, vue 03.
Première Guerre mondiale, vue 03.
Première Guerre mondiale, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 02.
Première Guerre mondiale, vue 01.
Première Guerre mondiale, vue 01.
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Archives communales, vue 01.
Archives communales, vue 01.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
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