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Descriptions archivistiques
urbanisme
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Fonds privé de Victor Carre
Fonds privé de Victor Carre
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
École de filles.
École de filles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Cimetière.
Cimetière.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cimetière.
Cimetière.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Cimetière.
Cimetière.
Droits de place.
Droits de place.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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