Affichage de 360 résultats

Descriptions archivistiques
propriété publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

47 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Logements HLM.
Logements HLM.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Administration militaire.
Administration militaire.
Presbytère.
Presbytère.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Télécommunications.
Télécommunications.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Résultats 151 à 200 sur 360