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procès-verbal
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Garde nationale.
Garde nationale.
1813-1979
1813-1979
Maison commune.
Maison commune.
Église.
Église.
École primaire communale.
École primaire communale.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1825-1951
1825-1951
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Archives communales.
Archives communales.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Droits de place.
Droits de place.
Poids public.
Poids public.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Église.
Église.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Commission administrative.
Commission administrative.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Droit patriotique et imposition extraordinaire.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
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