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Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Recrutement, préparation du recrutement et tirage au sort.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Industrie.
Industrie.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fiscalité.
Fiscalité.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aides sociales obligatoires.
Aides sociales obligatoires.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Installations classées et dépôts d’explosifs.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Fiscalité.
Fiscalité.
1952-1981
1952-1981
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Presbytère.
Presbytère.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Eau et santé.
Eau et santé.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Circulation et identité des personnes, étrangers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
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