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Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Comptabilité.
Comptabilité.
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
École.
École.
Publications officielles et périodiques locaux.
Publications officielles et périodiques locaux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Patentes.
Patentes.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Équipement matériel
Équipement matériel
Dépenses.
Dépenses.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
École de filles.
École de filles.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Comptabilité.
Comptabilité.
Arbre de la liberté.
Arbre de la liberté.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
Logement et cantonnement des troupes, artillerie.
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