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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Police générale
Police générale
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
1895-1982
1895-1982
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1911-1962
1911-1962
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1896-1924
1896-1924
1925-1982
1925-1982
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1828-1856
1828-1856
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
1857-1925
1857-1925
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Comptabilité
Comptabilité
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Livres comptables.
Livres comptables.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
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