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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Chasse.
Chasse.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Police générale
Police générale
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Justice
Justice
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Notaires.
Notaires.
Hygiène publique
Hygiène publique
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Documents divers
Documents divers
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 01
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 02
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 03
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 05
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
1832-1894
1832-1894
1895-1982
1895-1982
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Révision des listes électorales, matériel électoral.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1911-1962
1911-1962
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
1963-1982 ; délibérations, virement de crédits (1900-1982).
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Enregistrement des recettes et dépenses.
Dépenses.
Dépenses.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
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