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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Illiat
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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
1921-1930
1921-1930
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-restaurant Thévenard-Chaléard à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Facture du café-boulangerie J. Duperron à Illiat.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
1925-1979
1925-1979
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
1930-1982
1930-1982
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe pour frais de la Chambre des métiers, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1931-1940
1931-1940
1933-1942
1933-1942
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Étrangers.
Étrangers.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Vote de crédits.
Vote de crédits.
Viticulture.
Viticulture.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Volume 1 (A à D)
Volume 1 (A à D)
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Volume 2 (F à V)
Volume 2 (F à V)
Me à fin
Me à fin
Traitement du receveur.
Traitement du receveur.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
B à Me
B à Me
Comptes supprimés
Comptes supprimés
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
1941-1950
1941-1950
Répertoire des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune.
Gestion collective.
Gestion collective.
1943-1952
1943-1952
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1945 (28 mars) – 1959 (26 février)
1950-1972
1950-1972
1951-1960
1951-1960
1953-1962
1953-1962
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Loi Barangé.
Loi Barangé.
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
École.
École.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
1957-1959
1957-1959
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