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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions, administrations financières
Contributions, administrations financières
Correspondance.
Correspondance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Création, commission administrative.
Création, commission administrative.
Culte
Culte
Culte catholique
Culte catholique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Dégrèvements.
Dégrèvements.
Dépenses.
Dépenses.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dette publique.
Dette publique.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
École primaire communale.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Édifices publics.
Édifices publics.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Église.
Église.
Élections
Élections
Élections politiques
Élections politiques
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Enregistrement.
Enregistrement.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Étangs.
Étangs.
État civil
État civil
Étrangers.
Étrangers.
Exécution comptable.
Exécution comptable.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Finances communales
Finances communales
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fleurissement.
Fleurissement.
Foires.
Foires.
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