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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
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Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Administration militaire.
Administration militaire.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
1895-1928
1895-1928
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Administration militaire
Administration militaire
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
1950-1982
1950-1982
1910-1949
1910-1949
1880-1909
1880-1909
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Recensement militaire
Recensement militaire
Affaires militaires
Affaires militaires
1775-1792
1775-1792
1755-1774
1755-1774
1740-1754
1740-1754
1716-1739
1716-1739
1700-1715
1700-1715
1675-1699
1675-1699
1560-1674
1560-1674
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
1836-1844
1836-1844
Folios 721 à 1439.
Folios 721 à 1439.
Folios 1 à 720.
Folios 1 à 720.
1844-1911
1844-1911
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
1911-1954
1911-1954
1886-1910
1886-1910
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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