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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Français
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Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
1962-1969
1962-1969
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1882-1910
1882-1910
Société Prestige Floral.
Société Prestige Floral.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Aliénés. – Internement, frais de pension et assistance.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Folios 1085-1635
Folios 1085-1635
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
1966-1968
1966-1968
Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
1911-1968
1911-1968
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Société Guillet.
Société Guillet.
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
1906-1965
1906-1965
1963-1965
1963-1965
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Classement des chemins communaux.
Classement des chemins communaux.
Industrialisation et expansion économique.
Industrialisation et expansion économique.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Presbytère.
Presbytère.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
1954-1963
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
1807-1962
1807-1962
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, bulletins individuels, instructions.
1906-1962
1906-1962
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
Renforcement du réseau d’adduction en eau potable.
1961-1962
1961-1962
1943-1962
1943-1962
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
1957-1961
1957-1961
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