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Fonds communal de Villebois
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Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assurances sociales, allocations aux vieux travailleurs, assurances vieillesse, retraites ouvrières et paysannes, assistance à la famille, économiquement faibles.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Société de secours mutuels.
Société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Biens nationaux
Biens nationaux
Épizooties.
Épizooties.
1966-1982
1966-1982
Vaccination.
Vaccination.
1906-1965
1906-1965
Épidémies.
Épidémies.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Médecin, sages-femmes, pharmacie, herboristerie.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Pollution du ruisseau de Villebois causée par des dépôts d’ordures et d’immondices.
Dépôts de fumier.
Dépôts de fumier.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Service départemental d’hygiène.
Service départemental d’hygiène.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Source de Gérose. – Analyse des eaux.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Logement insalubre, logement menaçant de ruine.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Hygiène publique
Hygiène publique
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Institutions diverses
Institutions diverses
Actes de concessions, correspondance.
Actes de concessions, correspondance.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Installation d’un chauffage central.
Installation d’un chauffage central.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Construction.
Construction.
Édifices scolaires et d’enseignement
Édifices scolaires et d’enseignement
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Algérie.
Guerre d’Indochine.
Guerre d’Indochine.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Guerre de Crimée.
Guerre de Crimée.
Dépenses de guerre et désarmement.
Dépenses de guerre et désarmement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
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