1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
- 1D5
- File
- 1902-1919
Part of Fonds communal de Chaley
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1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Part of Fonds communal de Chaley
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Décision du Conseil d’État.
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Acquisition d’une pompe à incendie : souscription, acte d’engagement, correspondance.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
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Acquisition de terrain : acte (1854).
Reconstruction d’un mur de soutènement : soumission, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif, devis et cahier des charges, plan, réception des travaux, décompte des travaux, état modificatif, correspondance (1902-1906).
Construction de quatre aqueducs : soumission, avant-métré, analyse des prix, bordereau des prix, détail estimatif, devis, plans, état modificatif, correspondance (1909).
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
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Mémoires, conclusions, extrait du testament, titres, correspondance.
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Adjudication.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
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Construction et réglementation : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, rapport sur une plainte du maire, correspondance.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
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Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
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Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
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Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
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Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
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Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
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Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
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Réparations : plan de la canalisation.
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Restauration de la flèche du clocher : plan.
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Réparations : plans des étages, plan en coupe.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
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Digue construite par le citoyen Blanc : avis de visite et reconnaissance (an XI).
Construction d’un mur pour défendre un pré communal sur la rive droite de l’Albarine : procès-verbal de récolement (1865).
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun : devis descriptif et estimatif, plan, correspondance (1882).
Construction d’un mur de défense sur la rive gauche de l’Albarine le long du pré de la Bouchoux : procès-verbal d’adjudication (1889).
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière : soumissions, procès-verbal d’adjudication, avant-métré et devis estimatif, cahier des charges, plan, mémoire des travaux, correspondance (1892-1893).
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Plan.
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Accord, rapport d’expertise, procès-verbal de délit, procès-verbal de bornage, rapport de l’agent-voyer, procès-verbal du garde champêtre, acte d’acquisition, assignations, mémoire, arrêté préfectoral, honoraires, correspondance.
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Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
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Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
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Acquisition de terrains : actes, avis, facture, correspondance.
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
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Plan.
1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
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Restauration et agrandissement : plan.