- E45-53
- Groupe de documents
- 1953-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
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Tableaux de recensement des classes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
Brigade de gendarmerie (1966-1975).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptabilité : livre de compte [1], pièces comptables (1854-1879). Fonctionnement de la compagnie, personnel, équipement : arrêtés de nomination, listes nominatives, attribution de médailles, rapport d’enquête sur la démission d’un officier, arrêté de dissolution, règlement, actes d’engagement, états des interventions, devis, factures, bulletin d’information de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, statuts de la Mutuelle des sapeurs-pompiers de l’Ain, délibérations, correspondance (1922-1979).
[1] Les pages au centre du livre comptable de la compagnie ont servi à l’enregistrement de la correspondance (1885) et des mandats de la commune (1887-1889, 1919-1937).
Mesures d’exception et faits de guerre
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives.
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Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
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Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Centre régional de la propriété forestière.
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Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
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Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
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Revenus et charges de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Instauration d’une régie de perception des droits de pesage et gestion de la bascule : délibérations, registres à souche des pesées.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Construction et appropriation du groupe scolaire et fourniture de mobilier : emprunt, cahier des charges, devis descriptif, soumissions, procès-verbal d’adjudication, plan, correspondance (1894-1898).
Réfection du groupe scolaire : rapport et devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, contentieux avec l’entrepreneur, réception des travaux, correspondance (1920-1922).
Travaux de menuiserie : mémoires des travaux (1923).
Consolidation du mur du jardin des écoles : devis estimatif, réception des travaux, décompte des travaux (1925).
Réparation du bûcher de la cantine : mémoire des travaux (1934).
Réparation d’une salle de classe : devis estimatif, mémoire des travaux (1935).
Aménagement de la cantine scolaire : plan (1952).
Travaux d’assainissement et d’électricité dans les écoles (1957-1959).
Réfection de la toiture du pavillon central de l’école (1959-1960).
Installation du chauffage central : marché, plans, réception des travaux, pièces comptables (1962-1963).
Réfection intérieure de la mairie : devis, plans, pièces comptables (1964-1965).
Aménagement d’une salle de classe : convention d’architecte, emprunt, devis, mémoire des travaux (1971).
Réfection de la toiture de la mairie-école (1977-1978).
Aménagement d’un logement au-dessus des écoles (1980-1981).
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Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
Édifices du culte et cimetière
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Construction d’un mur de soutènement : compromis de vente de terrain, devis estimatifs, devis descriptif, soumission, plan, mémoire des travaux (1893-1895).
Réparations : financement, adjudication, soumissions, rapport, cahier des charges, plans, réception des travaux, mémoire des travaux, correspondance (1923-1925).
Restauration du clocher : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables (1971-1972).
Remplacement des vitraux et réfection de la toiture et des façades (1977-1983).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Aménagement et clôture : devis descriptif, estimatif, cahier des charges, bordereau des prix, plan, mémoire justificatif (1911).
Construction de murs de clôture : contrat de prêt, avant-projet, devis, soumissions, procès-verbal d’adjudication, cahier des charges, rapport, plans, décomptes des travaux, correspondance (1927-1930).
Construction d’une fosse de dépôt d’immondices : devis estimatif, mémoire des travaux, délibération (1934).
Agrandissement : plan parcellaire, rapport géologique, déclaration d’utilité publique, rapport descriptif pour l’acquisition de terrains, financement, devis, plans, mémoire des travaux, correspondance (1954-1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
[1] Office national des forêts