- 3N
- Subseries
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices scolaires et d'enseignement
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
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Revenus et charges de la commune
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Budgets et comptes, comptabilité
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Protocole et distinctions honorifiques
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Mesures d'exception et faits de guerre
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Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Cadastre, contributions directes
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Administration générale de la commune
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Actes de l'administration municipale
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Part of Fonds communal de Pouillat
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Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Pouillat
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Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
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Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Pouillat
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Édifices scolaires et d'enseignement
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Édifices du culte et cimetière
Part of Fonds communal de Pouillat
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Revenus et charges de la commune
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Budgets et comptes, comptabilité
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Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
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