Archives communales et mobilier.
- 3D2
- Dossier
- 1843-1953
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Détermination et modification du territoire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Note (2004) : généalogie de Mareste et Pannetier.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Conseil municipal. – Démission de membres : lettres de démission (1862, 1881).
Séance : extraits des registres des délibérations (1930, 1958-1982).
Extraits des registres des arrêtés.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
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1847 (27 mars) - 1857 (8 février)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1870 (25 janvier) - 1910 (8 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
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1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
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an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 5 nivôse an XI et 20 ventôse an XII correspondent respectivement aux 26 décembre 1802 et au 11 mars 1804 du calendrier grégorien.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 30 nivôse an IX et 25 fructidor an X correspondent respectivement aux 20 janvier 1801 et au 12 septembre 1802 du calendrier grégorien.
an II (20 prairial) - an IV (15 brumaire)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Les 20 prairial an II et 15 brumaire an IV correspondent respectivement aux 8 juin 1794 et au 6 novembre 1795 du calendrier grégorien.
Conseil général et conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
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