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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) File
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1870-1899
1870-1899
1930-1954
1930-1954
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Poids public.
Poids public.
École des filles.
École des filles.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Assainissement.
Assainissement.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
n°42 107 - 53 753
n°42 107 - 53 753
n°92 1981 - 82 N 0407
n°92 1981 - 82 N 0407
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
1963-1999
1963-1999
1560-1674
1560-1674
1755-1774
1755-1774
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1943-1952
1943-1952
1963-1972
1963-1972
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1923-1932
1923-1932
1793-1801
1793-1801
1803-1812
1803-1812
1873-1882
1873-1882
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1953-1962
1953-1962
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