Registre des arrêtés du maire.
- 2D1
- Dossier
- 1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Registre des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
an IX-XI, 1875, 1879, 1893-1894, 1896, 1901, 1905, 1909-1933, 1935, 1938-1948
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Amodiation : bail par la communauté de Chaley à Jean-Baptiste Compare, tisserand.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Pour la période 1801-1816, certaines délibérations sont reportées sur les registres cotés 1D1 et 1D2. Contient également des arrêtés.
Carnets à souche des consultations médicales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1947-1949, 1953, 1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Matrice des propriétés non bâties.
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1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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1979 (30 mars) - 1988 (31 mai)
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1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
1919 (19 mars) - 1929 (19 juillet)
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1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
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