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File production agricole
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Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Épizooties.
Épizooties.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Exploitations, cultures, aides agricoles, sociétés et calamités agricoles.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Chasse.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
Réquisitions militaires, anciens combattants.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Divagation d’animaux errants.
Divagation d’animaux errants.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Biens communaux.
Biens communaux.
Chasse.
Chasse.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Permission du jury civil et criminel du comté de Pont-de-Veyle de saisir et séquestrer les animaux étrangers pris à paître dans les prairies de Grièges.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Terres communales.
Terres communales.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1565-1780
1565-1780
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
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