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Descriptions archivistiques
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Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Logements HLM.
Logements HLM.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Transport.
Transport.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Installations classées.
Installations classées.
Presbystère.
Presbystère.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Postes, télégraphes, téléphones et poids public.
Cimetière.
Cimetière.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Maison commune.
Maison commune.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Installations sportives.
Installations sportives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Gaz.
Gaz.
Télécommunications.
Télécommunications.
1900-1970
1900-1970
Monument aux morts. – Construction.
Monument aux morts. – Construction.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Terrains et fonds communaux. - Amodiation.
Chemins communaux. - Classement.
Chemins communaux. - Classement.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Installations classées.
Installations classées.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Lotissements.
Lotissements.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
États récapitulatifs, états statistiques des étrangers, feuilles et bordereaux de district, plans de répartition des lieudits, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
Contribuables, répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, bornes géodésiques.
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