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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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4ème tranche.
4ème tranche.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Police économique.
Police économique.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
1978-1982
1978-1982
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Patrimoine.
Patrimoine.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Chemins et péages.
Chemins et péages.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Épizooties.
Épizooties.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Vaccinations.
Vaccinations.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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