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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Gestion collective.
Gestion collective.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Bois
Bois
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Gravières.
Gravières.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique.
Générosité publique.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Eaux
Eaux
Étangs.
Étangs.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Assurances.
Assurances.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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