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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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1886-1910
1886-1910
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
1893-1902
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1895-1928
1895-1928
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
1899-1909
1899-1909
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
1900-1929
1900-1929
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
1903-1912
Règlementation sanitaire, épidémies.
Règlementation sanitaire, épidémies.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
1905-1981
1905-1981
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Vaccinations.
Vaccinations.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
1910-1949
1910-1949
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
1910-1917
1910-1917
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Cartes annuelles, carnets d’admission.
Listes nominatives, instructions.
Listes nominatives, instructions.
1911-1954
1911-1954
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
1913-1922
1913-1922
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
1913-1922
1913-1922
1913-1922
1913-1922
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Folios 489 à 1019
Folios 489 à 1019
Folios 1 à 488
Folios 1 à 488
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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