- 1H6
- Dossier
- 1868, 1872
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866, correspondance (1868, 1872).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recrutement et tirage au sort.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1819, 1923-1948, 1957).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Pour 1920, on trouve également un tableau de recensement des jeunes gens des régions libérées et d’Alsace Lorraine.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Perception, conservation des hypothèques.
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Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
Conservation des hypothèques : état des inscriptions existantes contre Jean-Marie Chossat père, charpentier de Polliat (1868) ; inscriptions en faveur de la commune contre divers particuliers (1841-1865) ; mainlevées de saisie-opposition (1905, 1913).
Service du cadastre, révision cadastrale des propriétés bâties : état des rectifications à opérer sur l’état général, demandes de déclaration (1970).
[1] Il s’agit des livres de détail des recettes et dépenses (1909-1925), des bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1925-1931) et des comptes de gestion (1928-1930).
Rapports financiers avec diverses administrations
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Contribution patriotique des femmes de France.
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Registre des dons patriotiques.
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Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1820-1920).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1824-1828, 1834, 1840-1849, 1851-1852, 1857, 1859-1864, 1867, 1869-1874).
Contribuables assujettis à la taxe proportionnelle, la surtaxe progressive, l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux et l’impôt sur les sociétés : listes des contribuables (1932-1957).
Mutations : note des irrégularités relevées pour 1889 [1889].
Contribution des patentes : état de renseignement, instructions (1949).
Impôt sur le revenu et les bénéfices agricoles : listes de classement des exploitations de polyculture (1949-1955, 1961-1982).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires classificateurs, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1936, 1962-1982).
Impôt sur le bénéfice des exploitations agricoles, réduction en faveur des producteurs de blé et seigle : déclarations individuelles (1935, 1948).
Taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe sur les chasses gardées : registre des déclarations des éléments imposables (1956, 1959).
Taxes communales, vente de vignettes : carnet (1939-1958).
Service géographique de l’Armée, opération de triangulation : arrêté préfectoral (1932).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : servitudes de passage, liste des points géodésiques, plan, instructions (1948-1949).
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
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Registre à souche des déclarations.
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Registre à souche des déclarations.
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Registres à souche des déclarations (1887-1907, 1928-1976).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
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Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
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Copies de la matrice.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
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Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
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Registre des états de section des propriétés non bâties.
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
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Plan d’assemblage et plans des sections.
Livre et relevé des mutations.
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Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
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Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Création et transfert de foire, changement de date de foire dans les communes environnantes : délibérations transmises pour avis (1859-1871, 1886-1891).
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