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Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1883-1892
1882-1910
1882-1910
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
1881-1930
1881-1930
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Préparation budgétaire, clôture des comptes, trésorerie.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
1878-1888
1878-1888
1875-1881, 1883
1875-1881, 1883
Forêt communale.
Forêt communale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1872-1911
1872-1911
Cimetière.
Cimetière.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Législatives.
Législatives.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Promesses de mariage.
Promesses de mariage.
Cimetière.
Cimetière.
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Transport.
Transport.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1865-1902, 1905-1917
1865-1902, 1905-1917
1865-1877
1865-1877
1863-1872
1863-1872
1863-1872
1863-1872
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
1863-1872
1863-1872
Aliénés.
Aliénés.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Comice agricole du canton de Montrevel.
Comice agricole du canton de Montrevel.
1860-1920
1860-1920
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
1857-1858, 1860, 1865-1866, 1874
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
Cahiers des inscriptions et des radiations, avis de radiation, incapacités électorales, instructions.
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