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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur le...
Plan pour l'rrigation de la prairie d’Arciat sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1872
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
1860-1878, 1898-1914, 1918-1922
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès s...
Plan pour la construction de deux aqueducs sur le bras de la Guillatière et d’un chemin d’accès sur la rive gauche du bras gauche de la Veyle sur les communes de Grièges et Cormoranche, vue 01.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
Vente de la récolte de foins des prairies de La Plagne et de La Liasse, du pré des Mâconnaises et de diverses parcelles communale.
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Ponts.
Ponts.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Place publique.
Place publique.
Comptabilité.
Comptabilité.
1870-1889
1870-1889
Garde nationale.
Garde nationale.
1872-1906, 1946-1982
1872-1906, 1946-1982
Poids public.
Poids public.
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
1873-1882
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1874-1899
1874-1899
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Registres.
Registres.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Situations financières des communes de l’Ain.
Situations financières des communes de l’Ain.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
1880-1909
1880-1909
1880-1909
1880-1909
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
École des filles.
École des filles.
1883-1900
1883-1900
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
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