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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Forêt communale.
Forêt communale.
Location de la chasse.
Location de la chasse.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Transports.
Transports.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
1934, 1940, 1943-1944, 1947-1952
Viticulture.
Viticulture.
1953-1956
1953-1956
1957-1964, 1969, 1974
1957-1964, 1969, 1974
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Comice agricole d’Hauteville.
Comice agricole d’Hauteville.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Justice
Justice
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Eaux
Eaux
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Aliéné.
Aliéné.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Camping municipal et sociétés sportives.
Camping municipal et sociétés sportives.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Contentieux
Contentieux
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Affaire opposant l’abbé Rodrigue, curé de Chaley à la commune de Chaley concernant un arrêté interdisant toute manifestation religieuse.
Assurance.
Assurance.
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à la veuve de Romain Sibuet et François Sibuet concernant le tracé d’un chemin au travers d’un pré au lieudit [Lislar].
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Armand Durochat concernant la propriété du bois de Combe au lieudit La Flachère.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant André et François Jacquemet de Belley et la commune de Chaley concernant des coupes de bois au lieudit La Flachères.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
Affaire opposant la commune de Chaley à Césarine Sibuet sur la propriété d’une terre située au lieudit Bief des Tanches.
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