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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Naissances
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Mariages
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Décès
Décès
Naissances
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Mariages
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Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Naissances
Naissances
Mariages
Mariages
Décès
Décès
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
État statistique de la population par tranche d’âge.
État statistique de la population par tranche d’âge.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Syndicats patronaux et ouvriers.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastraux.
Atlas cadastraux.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
État de section.
État de section.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Contributions directes
Contributions directes
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Préparation du recensement.
Préparation du recensement.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Garde nationale.
Garde nationale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Recensement des chiens.
Recensement des chiens.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Fichier de population.
Fichier de population.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Association familiale de l’Union des femmes françaises.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, commandements à payer, significations de jugements et condamnations.
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