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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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1875-1939
1875-1939
1940-1982
1940-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1810-1859
1810-1859
1860-1879
1860-1879
1880-1919
1880-1919
1971-1979
1971-1979
Clôture et contrôle des comptes.
Clôture et contrôle des comptes.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Taxes.
Taxes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Rôles de taxe (1865-1870, 1873-1882, 1885, 1887, 1889-1890, 1892, 1894-1895, 1897-1911).
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices publics
Édifices publics
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Bâtiments communaux et commémoration.
Bâtiments communaux et commémoration.
Lavoirs.
Lavoirs.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Église.
Église.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Plan pour la restauration de l'église, vue 01.
Chapelle.
Chapelle.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Cimetière.
Cimetière.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
École communale.
École communale.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Biens communaux.
Biens communaux.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Bois
Bois
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eaux
Eaux
Sources.
Sources.
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