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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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1840-1859, 1883-1982
1840-1859, 1883-1982
1806-1839
1806-1839
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Belles actions.
Belles actions.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Agents partis.
Agents partis.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
1851-1982
1851-1982
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Collèges électoraux.
Collèges électoraux.
Élections politiques
Élections politiques
Élections
Élections
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Vaccinations.
Vaccinations.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Epizooties.
Epizooties.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Installations classées.
Installations classées.
Hygiène publique
Hygiène publique
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Justice
Justice
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Police générale
Police générale
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Police économique.
Police économique.
Chasse.
Chasse.
Police rurale.
Police rurale.
Police locale
Police locale
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
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