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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Lotissements.
Lotissements.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Archives anciennes
Archives anciennes
Finances, impôts et comptabilité
Finances, impôts et comptabilité
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes, instruction publique, assistance publique
1686-1715
1686-1715
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Lois et actes du pouvoir central
Lois et actes du pouvoir central
Convention nationale.
Convention nationale.
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1790 (1er mars) - 1806 (29 décembre)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1838 (16 février) - 1846 (10 août)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
1937 (21 février) - 1972 (13 juin)
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Comité de surveillance de la commune de Saint- Bénigne et Mont Libre [1].
Conseil municipal et élus.
Conseil municipal et élus.
Actes de l'administration municipale
Actes de l'administration municipale
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
1837 (10 août) – 1929 (25 juin)
Courrier
Courrier
1813-1822
1813-1822
Mariages
Mariages
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances
Naissances
Naissances.
Naissances.
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
1933-1942
1933-1942
Mariages, tables décennales.
Mariages, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Décès, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
Naissances, tables décennales.
1963-1972
1963-1972
1973-1982
1973-1982
Population
Population
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Subsistances
Subsistances
Contribution foncière
Contribution foncière
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
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