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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Téléphone.
Téléphone.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Associations.
Associations.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Agriculture
Agriculture
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Équipement matériel
Équipement matériel
Justice
Justice
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Condamnations, arrestation, réhabilitation.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Exploits d’huissier, citations et assignations à prévenu, jugements, appel de jugement.
Biens privés.
Biens privés.
Protocole et distinctions honorifiques
Protocole et distinctions honorifiques
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Eaux
Eaux
Fontaines.
Fontaines.
Puits commun.
Puits commun.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Aliénés.
Aliénés.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Assurances.
Assurances.
Subistances
Subistances
Foires.
Foires.
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