Affichage de 333 résultats

Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France)
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

32 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Sûreté publique.
Sûreté publique.
Justice
Justice
Hygiène publique
Hygiène publique
1906-1936
1906-1936
1937-1982
1937-1982
Vaccinations.
Vaccinations.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Épizooties.
Épizooties.
Élections, personnel municipal
Élections, personnel municipal
Élections
Élections
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
an IX-X (1801-1802), 1834-1837, 1842-1914, 1919-1939 (lacunes : 1838-1841, 1849, 1859 et 1937)
1945-1982
1945-1982
Élections politiques
Élections politiques
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
État des électeurs militaires en activité de service.
État des électeurs militaires en activité de service.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Personnel municipal
Personnel municipal
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Finances communales
Finances communales
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
1806-1849
1806-1849
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1808, 1812-1949
1808, 1812-1949
1950-1982
1950-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1850-1871
1850-1871
Comptabilité
Comptabilité
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
1899-1931
1899-1931
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Dons et legs, dette publique.
Dons et legs, dette publique.
Dépenses.
Dépenses.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, receveur.
Droits de place.
Droits de place.
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Poids public.
Poids public.
Édifices publics
Édifices publics
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Résultats 201 à 250 sur 333