Vaccination antivariolique : listes nominatives (1944-1983) ; DT Polio (1946-1986).
Choléra (1910-1912).
Règlement sanitaire municipal applicable aux communes rurales (1903-1904).
Établissements classés (notamment l‘abattoir municipal) (1961-1976).

Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables : cahiers à souche des allocations mensuelles versées, états nominatifs relatifs à la dette alimentaire, états de frais de séjour à l’hospice public d’Ambérieu-en-Bugey, enquête administrative individuelle sur la situation générale d’un bénéficiaire de l’assistance obligatoire, demandes d’admission, circulaires, correspondance.

Assistance médicale gratuite : états nominatifs des individus privés de ressources, extraits des délibérations, demandes d’attribution de l’aide, circulaires, correspondance (1899-1957).
Médecins et pharmaciens : état nominatif (1875-1889).
Protection des enfants du 1er âge : carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices ou gardiennes, registre nº1 de déclaration des parents ou ayants droit, avis des déclarations, registre des gardiennes d’enfants, carnet de réquisitions médicales, cahier à souche des certificats de nourrices (1884-1975).
Assistance aux femmes en couches : cahier à souche, arrêtés d’octroi de secours, état nominatif des mères proposées à l’assistance, certificats, correspondance (1878-1933).
Enfants assistés : demandes de secours temporaires (1907-1914).
Aide aux familles nombreuses (1914-1939).
Société de secours mutuels, organisation et fonctionnement (1858-1881) [1].

[1] Créée en 1855 et dissoute en 1869, la société est refondée en 1879 par arrêté préfectoral du 12 septembre 1879 à la demande de Jacques Babolat et Louis Barral et consorts de Serrières de Briord.

Extraits des registres de délibérations, comptes rendus de réunion, pièces annexes (1895-1982). Élus. – Démission de Philibert Durand, maire : lettre du préfet (1849) ; décès d’A. B., adjoint : lettre du préfet (1975) ; honorariat de maire conféré à A. B., ancien maire de Courtes : arrêté préfectoral (1977).

Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (190.-1980).
Rectification d’état civil pour L.-C. B. : minute juridictionnelle (1929).
Pièces annexes : transports de corps, extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1871-1982).

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).

Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, avis de décès, correspondance.

Circulation et identité des personnes : registre à souche des demandes de cartes d’identité (1954-1955) ; passeport : demande du sieur Duthion, sabotier pour l’obtention d’un passeport pour Genève (1871). Étrangers. – Contrôle : état nominatif et par nationalité des étrangers ayant satisfait à la formalité de la déclaration de résidence (1888) ; statistiques : état numérique (1896).

Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, instructions (1919, 1930-1982).

Enfants assistés : désignation d’un médecin-inspecteur, suppression de secours, notifications, correspondance (1871, 1906, 1919).
Assistance aux femmes en couche : accusés de réception de demande, dossier de demande, pièces justificatives (1927-1949).

Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).

Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.

Préparation du recensement : listes nominatives, feuilles de renseignements, avis d’inscriptions, notifications, correspondance (1896-1898). Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1883-1970).

Cahier contenant des renseignements sur les soldats décédés, disparus, prisonniers, les secours immédiats et pensions des veuves [vers 1917].
Allocations journalières aux familles nécessiteuses : cahier (1917).
Orphelins de guerre : listes nominatives, courrier (1918-1919).
Morts pour la France, soldats décédés, disparus et blessés, prisonniers de guerre : demandes de renseignements, avis de décès, notifications, correspondance (1914-1920) ; affiches nominatives (s.d.) [1].

Recherche dans l’intérêt des familles. – Recherche du sieur Dumont : correspondance (1881). Étrangers. – Immatriculation : registre, liste nominative (1894, 1901, 1907-1908) ; circulation des étrangers : registre des visas d’arrivée et de départ (1938-1978) ; délivrance de la carte d’identité : registre d’enregistrement des demandes et renouvellement de cartes (1945-1948).

Acte de notoriété, acte de naissance, correspondance.

Indemnisation du vaccinateur : plaintes de Claudine Chanel, sage-femme : courrier (1853, 1865) ; listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques (1906-1923, 1954-1982).

Aide médicale gratuite : listes nominatives, notifications, correspondance (1958-1970).
Allocations aux familles des militaires, pensions militaires : listes nominatives, cahier, états des admissions, pièces justificatives, notifications, correspondance (1921-1965).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, demandes d’inscription, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques, pièces justificatives, notifications, instructions, correspondance (1921-1961).
Carte sociale des économiquement faibles et carte d’invalidité : cahier d’enregistrement des demandes, distribution de sucre et de beurre, listes nominatives (1950-1965).

Rapports annuels (1891-1892). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896-1897). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin (1891-1953).
Enfants assistés, admission à l’hospice de la Charité de Lyon (Rhône) : liste d’émargement des secours et indemnités à payer pour des enfants de la commune secourus ou placés par leur mère (1891).
Enfants abandonnés : renseignements sur Marguerite Smith (1866).

Registre des enfants gardés (1876). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1874-1945). Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1914).