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Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
École des filles.
École des filles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Église.
Église.
Dette publique.
Dette publique.
Eglise, presbytère et cimetière.
Eglise, presbytère et cimetière.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Église.
Église.
Presbytère.
Presbytère.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Église.
Église.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Église.
Église.
Curage, réparations et empierrement.
Curage, réparations et empierrement.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Église.
Église.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Église.
Église.
École de filles.
École de filles.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
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