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18th century
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Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
États de sections.
États de sections.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
1791 (21 septembre) – an III (6 prairial)
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
1792-an XI
1792-an XI
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
1792-1803
1792-1803
Tables décennales.
Tables décennales.
1792-1802
1792-1802
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Presbytère.
Presbytère.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Fiscalité.
Fiscalité.
Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
1792-1862
1792-1862
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
1792 (29 mars) – an III (3 vendémiaire)
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1792 (24 juin) - 1820 (26 août)
1793-1802
1793-1802
Biens privés.
Biens privés.
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