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Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Prud’homales.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Police économique.
Police économique.
Police économique, fêtes et bals.
Police économique, fêtes et bals.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police locale.
Police locale.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Police économique.
Police économique.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique.
Police économique.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Déclarations individuelles des propriétaires.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
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