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production agricole
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Fiscalité.
Fiscalité.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Taxes.
Taxes.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Répression de la divagation des chiens et police de la rage.
Epizooties.
Epizooties.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
1857-1953
1857-1953
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Chasse.
Chasse.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Terrains, biens et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Terres communales.
Terres communales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Viticulture.
Viticulture.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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