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Gaz.
Gaz.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Fleurissement.
Fleurissement.
Lotissements.
Lotissements.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Droits de place.
Droits de place.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique, distribution de l'énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Monuments aux morts, bâtiments communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Presbytère.
Presbytère.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Cimetière.
Cimetière.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Mairie-école.
Mairie-école.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Édifices communaux.
Édifices communaux.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Jardins de la poste et de l’ancienne fabrique, pâturages du champ de foire, logements et terrains communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Voirie communale.
Voirie communale.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau potable.
Eau potable.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Concession de distribution de l’énergie électrique.
Électrification.
Électrification.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Concours des villages et maisons fleuries.
Concours des villages et maisons fleuries.
Lotissements.
Lotissements.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
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