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École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École de filles.
École communale.
École communale.
École communale.
École communale.
École.
École.
École.
École.
École.
École.
École.
École.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Donation de Marie Chamerat, religieuse de la Visitation de Sainte-Marie à la commune de Montceaux pour la création d’une école privée tenue par les Frères maristes.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Correspondance.
Correspondance.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Constructions scolaires.
Constructions scolaires.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Cimetière.
Cimetière.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assainissement.
Assainissement.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Ancienne école.
Ancienne école.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
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