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Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Courrier écrit par Marie Michel Alexandre Gonet, maire de de la commune (an VIII-1813). Correspondance (1809-1817, 1842-1926).
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sectionnement électoral.
Sectionnement électoral.
1851-1982
1851-1982
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Belles actions.
Belles actions.
Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Dons et legs.
Dons et legs.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
Garde nationale.
Garde nationale.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Élections politiques
Élections politiques
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections politiques.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Administration générale.
Administration générale.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Syndics.
Syndics.
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Procès.
Procès.
Gestion des comptes.
Gestion des comptes.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Procédure opposant les syndics de Tossiat à Pierre Dupuys, bourgeois de Tossiat relative à des dettes résultant de sa gestion comme syndic.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Épidémies.
Épidémies.
Garde nationale.
Garde nationale.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Usages agricoles, mesure-étalon.
Sûreté publique.
Sûreté publique.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Listes électorales.
Listes électorales.
1830-1945
1830-1945
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
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