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Médaille de la famille française.
Médaille de la famille française.
Distinctions honorifiques.
Distinctions honorifiques.
Jury criminel.
Jury criminel.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Condamnés libérés, enquêtes et condamnations.
Justice de paix et jury d'assises.
Justice de paix et jury d'assises.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, notaires.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jury d’assises, relations avec la justice de paix et le procureur.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises, jury criminel.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Rapports avec l'administration fiscale.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
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