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18th century
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Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Copies des lettres patentes octroyées à la Ville de Seyssel par les ducs de Savoie, contenant la transmission des libertés, immunités et privilèges et la confirmation par leurs successeurs, donnée en 1285, continuée par les autres patentes du 1327, 1341, 1389, 1391, 1407, 1465, 1503, 1498, 1508 et 1584.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
Lettre du Roi a l’Assemblée nationale : affiche (faite à Dijon, de l’imprimerie de Jean-Baptiste Capel, imprimeur de Mgr. l’Evêque, du Commandement et de l’intendance, 1789).
États provinciaux : nomination des députés.
États provinciaux : nomination des députés.
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Transcriptions des lettres patentes portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel (du XVIème au XVIIIème siècles).
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Enregistrement des lettres patentes du Roi au parlement de la chambre du trésor de Dijon : extrait des minutes du greffe du parlement de Dijon. 26 avril
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Textes officiels.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Convention nationale.
Convention nationale.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Contentieux.
Contentieux.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Puits commun.
Puits commun.
Étangs.
Étangs.
Biens privés.
Biens privés.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Tribunal criminel et justice de paix.
Tribunal criminel et justice de paix.
Garde nationale.
Garde nationale.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Affaires générales, archives communales.
Affaires générales, archives communales.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Presbytère.
Presbytère.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
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