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Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de chasser.
Permis de chasser.
Période 1723-1788
Période 1723-1788
Période 1510-1717
Période 1510-1717
Perception, exonération.
Perception, exonération.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception d’impôts : état des particuliers qui possèdent des maisons et jardins dans la ville de Seyssel (s.d.)
Perception.
Perception.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage. – Réglementation.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage.
Pâturage.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Patrimoine.
Patrimoine.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Patentes.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passeports pour l’intérieur.
Passeports pour l’intérieur.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Longchamp.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Lent.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Pag à V et noms supprimés
Pag à V et noms supprimés
P à V
P à V
Ouvrages imprimés.
Ouvrages imprimés.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, chapiteau, géométrie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrage manuscrit.
Ouvrage manuscrit.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
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